Pour répondre à cette question, vous devez
être membre de Doc-étudiant

Si ce n'est pas encore fait ?

Inscrivez-vous !

Quels sont les diligences du transitaire ?

01 Mai 2011 | Commerce international | Licence

Quels sont les diligences du transitaire ?

Signaler un abus
Salut, je te recommande la lecture de ce document : http://questions.digischool.fr/Commerce-international-qr/Quels-sont-les-diligences-du-transitaire-62079.html sur questions.digischool.fr.
Quels sont les diligences du transitaire ?
je voudrai avoir les obligations générales du transitaire soit dans le cadre du transit ou bien tires du mandat

Les réponses à la question Quels sont les diligences du transitaire                                         ?

2

14 Juin 21h09

Les diligences de transitaire I. Les obligations générales de transitaire de mandant Les obligations de transitaire sont considérables par rapport à celle du mandant 1) Les obligations de mandataire En dépit de leur domination et du leur rôle, ces auxiliaires sont des mandataires, il représente leur donneur d’ordre, les transitaires sont des actes juridiques qu’il effectue en nom et pour le compte de leur Clt mais la qualification de mandat été discuté l’accomplissement d’acte matériel par l’intermédiaire. Tel est le cas du transitaire chargée le transportant de la Mses, il effectue les opérations matériels qu’ils s’agissent de déchargement, de chargement, de déplacement de la Mses d’un véhicule à l’autre. Elles ne modifient pas la qualification du C, l’existence d’un mandat retenue l’intermédiaire représente son Clt m si le C comporte des prestations nécessaire à l’accomplissement de la mission qu’il est confiée. A cet égard, il est tenue d’obligation vis-à-vis de son donneur d’ordre. a) Devoir d’info En général, la juris prudence posse sur les = mandataire un devoir d’info et de conseil. C’est le cas du commissionnaire en douane qui doit informer son Clt (mandant) des formalités liés à l’X et l’M de la Mses, attirer son attention sur les documents et sur des conditions de T de la Mses. Cette obligation ne présente pas de particularité, la juris prudence à l’égard tous les profs, il est soumise au limite classique. D’une part, le mandataire communique l’info dans la mesure où telle relève des compétences que sa fct est sensé de conférer, il doit s’informe lui m mais ne serait être responsable qui na pas avoir d’info étrangère à sa mission lorsque le transitaire n’a pas fournis les infos de la législation douanière d’un pays de destination, sa responsabilité ne peut être retenu. D’autre part, les compétences de Clt limite le devoir de mandataire, le mandant ne peut rapporter les compétences négligence ainsi le transitaire n’a pas conseiller d’une assurance au mandant prof. Le mandataire n’est pas tenu son mandant qui reste mettre de sa décision. Par Exp, le consignataire du navire informe les Teurs des inconvénients de port de roulement n’est pas responsable si celui persiste dans son choix b) Obligation du mandataire Le mandataire effectue les actes Cder et il est confiée et transmettre les ordres de la mt au prestataire concernée. Il est n’est pas gérant mais engage se responsabilité s’il n’accomplie par sa mission. L’obligation de moyen la faute consistera dans tous les erreurs ou retard dans l’exécution de sa prestation. L’obligation étant du moyen, la responsabilité joue si le mandataire avait possibilité de constater les dommages. Le transitaire qui remet les Mses à un autre Teur qui est responsable. Il est de m pour le mandataire qui le veille à la rédaction des documents de T. Le mandataire doit accompli initiative à l’accomplissement des ordres du mondant ou recouvrir à des instructions supplémentaires. Le commissionnaire de douane réalise l’E des formalités douanières pour l’exécution de l’opération. Le rôle de mandataire n’est pas de substituer au mandant mais de le représentée. Les mandats des auxiliaires sont des mandants spéciaux définissent leurs missions. Le mandataire sera responsable s’il outre passe ses instructions. En voici d’autre Exp des fautes : le commissionnaire en douane qui dédouane les Mses sans instruction. Le transitaire qui signe un connaissement acceptant le changement celui n’est pas autorisé. Le mandataire ne peut pas effectuer une transaction ou une reconnaissance au nom de son mondant de tel acte requière un mandant spécifique. 2) Les obligations de rendu comptent Tous mandataire doit rendu de sa mission, cette obligation comporte 2 composantes : Au titre de son obligation, le mandataire informe le mandant de l’exécution de sa mission et de ses suites. Il informe des difficultés qu’il rencontre et solliciter des nouvelles instructions engagement sa responsabilité, le mandataire qui ne se conformerait pas à cette exigence. C’est le cas du commissionnaire qui n’informerait pas le mandant de la vente de ses Mses placé en dépôt du transitaire qui informer par le mandant à l’arrivée du véhicule. Il résulte du mandant que le mandataire conserve de ce qui lui à été remis par le tiers avec lequel il est en relation de son mandat. Il doit restituer les documents et les sommes dans le cadre de sa procuration. A défaut, outre sa responsabilité pénale sur le fondement de confiance. Il est par Exp de remettre à son Clt le BS qui délivre le douane lors de la expédition de Mses bénéficiant de l’admission. Il connaît le délit d’abus de confiance par ces documents alors m que son Clt ne lui aurait pas réclamée voir n’y aurait pas en dt. 3) Les obligations de mandant Il voie au quoi, le mandant s’oblige à l’égard du mandataire et à l’égard du tiers a) L’égard du mandataire Le mandant de T étant à titre onéreux, il est débiteur d’une obligation de paiement en vers son mandataire qui n’est pas accompagné par un privilège spécifique. Seul le commissionnaire en douane peut être subrogé dans le privilège récupérer les sommes auprès de lui. En revanche, il ne bénéficie du privilège lorsqu’il accompli les opérations douanières en son nom propre, non entant que mandataire. Le mandant remboursé au mandataire les sommes exposé et les pertes qu’il a subis son faute de sa part ainsi que fournir des infos au transitaire pour l’exécution de mandant. b) A l’égard de tiers Le mandant exécute les engageants conclu par le mandataire en son nom tous ce passe en effet comme avait conclu lui-m. le mandant n’est pas tenu par les actes excédent qu’il ne laisse ratifié. Mais on retient généralement et n’ayant les mandants apparents considérant le mandant est engagé à l’égard des tiers lorsque l’acte du mandataire apparent légitime. II. Les obligations de transitaire dans le cadre du transite Le transitaire conçoit et cordonne les opérations de T et connexe. Certain transitaire négocie avec le Teur et profité de tarif de groupage par comparaison avec le C des envois isolées. Les activités du transitaire recouvre facette, il s’engage du l’opération de T sur les délais établaient et signe les lettres de T et couvre les assurances de Mses. Il est bien remplacé pour renseigner sur les formalités douanières, les certificats d’origine, les connaissements, les crédits documentaires. Il établie les cotations de T de dédouanement d’assurance, d’entreposage remet des propositions selon les incoterms. Leur choix dépend de la nature de l’activité du mode de T, de la nature de la Mses commercialisés et de sa valeur. Les critères sont efficacité, fiabilité, rapidité, sécurité pour choisir le moyen de Qlité-px, les opérateurs ont consulté les organismes des X au chambre de Cce et aux org prof dans son propre pays.
CapLine

CapLine

2627 jetons

04 Mai 09h52

Bonjour, Tout d'abord en titre légale, le transitaire doit être agréer par l'Etat. Ensuite, concerant la compétence doit se concentrer surtout sur le savoir faire en : IMPORT & EXPORT = maîtrise des divers INCOTERME,connaîtres toutes les formalités pour l'import ou l'export... et surtout de la procédure douane = les nomenclatures douanières, l'aspect de déclaration en douane, les différents régimes douaniers. Le travail du transitaire nécessite une vaste domaine de connaissance.

Donnez votre réponse agrave; la question Quels sont les diligences du transitaire                                         ?

Noter la réponse

Nouvelles questions de Commerce international

laurafa...

6 points

23 Janvier 13h35 | Commerce international

Quelles sont les différentes politiques de g...

Pour pouvoir finir un devoir de management, il m'est utile de savoir quelles sont les différentes p...

malllouka

6 points

26 Décembre 12h50 | Commerce international

Quelle est la différence entre le commerce i...

je veux des informations sur les particularités et caractéristiques du commerce international par rap...

198902

11 points

27 Avril 01h22 | Commerce international

Quels sont les différents types de transitai...

bonjour,j'ai un projet qui parle de la transitaire, leurs rôles et leurs différents types aussi bien d...

winnow

113 points

14 Avril 10h08 | Commerce international

Quels sont les points clé du diagnostic expo...

Bonjour, pour mon cours de commerce international, je dois faire un exercice où on me demande de donn...

Charles-M

76 points

07 Avril 15h55 | Commerce international

Les incoterms c'est quoi ?

Bonjour tout le monde, je me demande ce que sont les incoterms. A quoi servent-ils ? Combien y en...

Je m'inscris