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Cours-Devoirs > DUT > Droit : Toutes les questions réponses
Nouvelles questions : Droit
09 Avril 01h19 |
Droit
Quel est la différence entre un associé et un ...
la différence entre un associé et un actionnaire?
A quoi sert un associé?
A quoi sert un actionnaire?
il es bien evidemment que les deux termes sont differents..
SVP, je demande l'aide de vous mes chers amis..
Je suis impatient de vos réponses dès que ...
23 Août 14h21 |
Droit
Que juge le tribunal administratif ?
Je souhaiterais avoir des informations sur les tribunaux administratifs. Pour quelles affaires sont-ils compétent ? Quelqu'un peut me renseigner ?
14 Mars 15h04 |
Droit
Qui est le "saint patron des avocats" ?
Bonjour! J'ai entendu parlé de ça il n'y a pas longtemps (impossible de me souvenir comment) et j'aurais aimé avoir un peu plus de détails dessus car je ne savais pas qu'il y avait un patron des avocats :) Merci
01 Janvier 00h58 |
Droit
Comment résoudre un cas pratique en droit ?
Retrouvez tous lescas pratiques de droit à télécharger gratuitement sur digiSchool commerce.
On rencontre des exercices et des cas pratiques en droit des contrats, ces cas sont clairs mais difficiles à résoudre, pour raison de l'absence d'une méthode p...
27 Juillet 18h16 |
Droit
Lorsqu’un tribunal statue que rend il ?
Une question pour tous les amateurs de droit ! Voilà une question intéressante, savez vous quel type de jugement procure un tribunal ? Si oui nous vous attendons !
26 Juillet 16h10 |
Droit
Qu'appel t'on l'échevinage ?
Bonjour, on en a parlé l'année dernière en cours de droit sur les institutions mais je ne me souviens plus vraiment de ce qu'est l'échevinage ... Donc j’attends votre aide !
23 Juillet 14h45 |
Droit
En quoi statue la cour de cassation ?
Un petit peu de droit pour vous ! La cour de cassation est une cour bien spécifique qui ne statue que dans un registre bien particulier ! Alors le savez-vous ?
18 Juillet 17h03 |
Droit
Quel est le pouvoir du sénat ?
Autre question sur mes cours de droit ... Je ne me souviens plus quels sont les différents pouvoir du sénat ! Si vous avez des informations a me donner ça serait cool !
18 Juillet 17h00 |
Droit
Qui est à l'origine d'un projet de loi ?
Je me posais la question, parce que je ne me souviens pas bien de mes cours de droit et je voudrais savoir si vous savez qui est à l'origine de tous ces projets de loi ...
05 Juin 14h29 |
Droit
Comment fonctionne la cours de cassation ?
J'aurais voulu avoir quelques informations concernant les procédures en cours de cassation qui me paraissent assez complexes, avec les arrêts rendus etc ... Merci de votre aide !
09 Mars 11h54 |
Droit
Quelles sont les caractéristiques d'une soci...
La société anonyme simplifiée est une société constituée entre personnes morales en vue de créer ou de gérer une filiale commune, ou bien de créer une société qui deviendra leur mère commune.
Alors quelles sont ses caractéristiques ?
07 Octobre 09h45 |
Droit
Qu'est ce que le droit constitutionnel ?
Le droit constitutionnel est une branche du droit public qui rassemble les règles relatives à la forme de l'État, à la constitution du gouvernement et des pouvoirs publics et à la participation des citoyens à l'exercice de ces pouvoirs. Ce droit de la Consti...
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