Cours-Devoirs > Licence > Droit : Toutes les questions réponses

29 Janvier 12h22 | Droit

Qualification juridique d un litige opposa...

dans un cadre des voyage effectue a l etranger en qalite de conseiller minicipale et ancien commercant;il acheminait des marchandises,il a conflit avec un de ses commercants qu il cedait ses marchandises;le commercant souhaite utiliser ses livre d...

13 Juin 14h28 | Droit

Avantages et inconvénients d'une SARL ?

bonjour, c'est pour mon cours de droit des sociétés, on me demande dénumérer les avantages et les inconvénients de la SARL mais je ne vois que des avantages !

15 Avril 14h25 | Droit

Qu'est-ce que le droit de rétractation ?

Bonjour, j'aurais besoin de votre aider pour savoir ce qu'est le droit de rétractation. Pouvez-vous me dire ce que c'est s'il vous plait ? Merci d'avance pour vos réponses !

09 Avril 17h49 | Droit

A quoi sert la commission européenne ?

Bonjour, pouvez-vous m'expliquer à quoi sert la Commission Européenne ? Quel est son rôle, quelles sont ses missions ? Merci d'avance pour vos réponses !

13 Novembre 08h25 | Droit

Avez-vous un cours de droit social ?

je veux tous les documents cours de droit social pour les étudiants de toute l'université à Madagascar ainsi que le code et la loi qui les réagissent à enseigner ici et dans toute université privé

06 Juin 14h09 | Droit

Que signifie la fraude fiscale ?

comment elle s’opère et quelles sont les conséquences et que gagne les pays qui pratiquent ou institue le paradis fiscal et comment lutter efficacement contre la fraude du système fiscal?SOYEZ CONCIS ET BREF SVP MERCI.....

05 Mai 02h16 | Droit

Peut-on vraiment circuler librement dans l...

Mise a par le Traité sur l'Union européenne, y a-t-il d'autres textes qui font référence au retrait ? Quels sont les avantages et inconvénients ? En quoi le retrait n'est-il pas réalisable ? ou impossible ?

16 Avril 20h42 | Droit

Qu'est-ce qui différencie le juge aux affair...

Je fais actuellement un exposé sur le juge aux affaires familiales et je voulais savoir ce qui le distinguait du juge des enfants dans leurs interventions pour la protection de l'enfant.

06 Avril 12h58 | Droit

Quel est le principe fondamental du droit ...

Bonjour, j'ai un devoir maison à rendre pour la semaine prochaine et je bloque sur la première partie : Rappelez le principe fondamental du droit des contrats (et ses trois composants) Merci d'avance pour l'aide. ...

13 Mars 18h10 | Droit

Quelle est la définition d'une société à respons...

je veux savoir la définition d'une société à responsabilité limitée, les étapes de sa constitution, les formalités de publication et comment elle fonctionne

05 Mars 18h07 | Droit

Quelles sont les caractéristiques d'une Soci...

Je veux savoir la définition d'une société civile immobilière, ces caractéristiques, son fonctionnement, ainsi que les conditions de la constitution de la société

29 Janvier 16h29 | Droit

Existe t-il une relation entre le droit pu...

Existe t-il une relation entre le Droit public et le Droit privé, je précise que je parle de relation et non pas de distinctions. Et merci d'avance !

16 Janvier 09h27 | Droit

Pourquoi le code du commerce ne donne aucu...

je parle du code du commerce marocain de 1996,qui donne seulement une énumération des principales opérations commerciales sans dégager les critères généraux de la commercialisé.

06 Décembre 13h52 | Droit

Qu'est ce qu'une pensée économique ?

on dit que le mercantilisme n'est pas une pensée économique proprement dite.

05 Novembre 20h38 | Droit

La cour de cassation est-elle une juridict...

la Cour de cassation est une juridictions de second degré. Elle comprend 5 chambres civiles et une chambre criminelle.

10 Octobre 21h17 | Droit

Pouvez vous me faire un resume simple sur ...

Resume simple ... car je n'y arrive pas. J'ai vraiment besoin de votre aide. Je comprends le principe et sa fonctionnalite mais j'ai du mal a resumer l'ensemble...

17 Juin 16h15 | Droit

Qu'est ce que le conseil d'etat en france?

Une définition claire en évitant si possible les termes techniques du droit. Quel est l'intérêt d'une telle institution, sur quels sujet peut-il ou doit-il intervenir?

14 Mars 10h59 | Droit

Quelles sont les méthodes pour protéger une cr...

J'ai conçu un logiciel de prise de décision que je souhaiterais protéger et l'inscrire en mon nom. Quel est le modèle dans ce cas précis ? Une propriété intellectuelle.

05 Mars 16h54 | Droit

Quelles sont les obligations pour un banqu...

Dans son activité, le banquier doit respecter un certain nombre d'obligations donner ces différentes oblgations liées à son activité et les definir également si possible

22 Décembre 12h40 | Droit

Comment puis-je réviser de façon efficace?

Je me suis mise à mes révisions de droit première année tardivement. Avez-vous des "trucs" pour réviser efficacement malgré tout? Je ne sais pas par où commencé, ni comment faire le tri entre toutes les informations contenues dans le cours.