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Cours-Devoirs > Lycee > Droit : Toutes les questions réponses

Nouvelles questions : Droit

Plotox

118 points

26 Février 17h50 | Droit

Qu'est ce qu'une clause de non-concurrence...

Bonjour, je suis en cours de droit et j'entends souvent parler de la clause de non concurrence dans un contrat de travail mais en quoi consiste-elle exactement ? Merci pour vos réponse et pour l'aide !

Gijoe66

16 points

14 Février 16h10 | Droit

Quelle sont les clauses d'un contrat comme...

0

J'ai un devoirs de bac à rédiger sur se sujet mais je ne trouve pas grand chose. Quelqu'un pourrait t-il m'aider ? a: Quesqu'un contrat commercial ? b : Les différents contrat commercial c : Leurs conséquences.

laureli...

80 points

23 Janvier 16h44 | Droit

Quel est le rôle de la constitution ?

Dans le cadre de mon cours de droit en STMG, je souhaiterai savoir la définition de la constitution. A quoi sert elle ? Quel est son rôle ? Pourquoi dispose t-on d'une constitution en France ? Merci à vous

munic

67 points

20 Décembre 17h45 | Droit

Qui a rédigé le code civil ?

Tout d'abord, qu'est-ce que le code civil ? Qui l'a rédigé et à quoi sert-il ? Est-ce comme le code pénal ? J'ai l'impression que personne ne sait ce que c'est ni comment s'en servir ?

yotarki

100 points

24 Octobre 17h33 | Droit

Avez vous des fiches de révisions sur le dro...

Je passe le bac stg cette année, et je comprends rien au droit, avez vous des fiches de révisions ?

jasus

72 points

18 Octobre 17h43 | Droit

Qu'est-ce que le droit positif ?

Qu'est-ce que le droit positif ?Qu'est-ce que le droit positif ?vQu'est-ce que le droit positif ?Qu'est-ce que le droit positif ?Qu'est-ce que le droit positif ?

Superdoc

47010 points

09 Octobre 17h16 | Droit

En quoi consiste l’opt in et opt out ?

Voir la fiche Opt-in: Définition et ressources   Voir la fiche Opt-out: Définition et ressources   Expliquez ce que sont l'opt in et opt out ? A quoi servent-elles ? qui protègent-elles ?...

Superdoc

47010 points

22 Août 11h19 | Droit

En quoi consiste la loi Hadopi ?

Expliquez ce qu\'est la loi Hadopi et précisez les conséquences engendrées par cette loi.

Superdoc

47010 points

31 Juillet 10h28 | Droit

En droit, que définit la filiation ?

La filiation est une notion de droit bien définie. Mais de quoi s’agit-il ? Afin de donner une réponse précise, vous illustrerez cette dernière par des exemples.

Superdoc

47010 points

05 Juin 18h01 | Droit

Qu'est ce qu'un chsct ?

Savez-vous ce qu'est précisément un CHST ? Que savez-vous des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ?

Superdoc

47010 points

10 Avril 12h31 | Droit

En quoi consiste la liberté d'association ?

Savez-vous ce qu'est la liberté d'association ? Expliquez avec vos propres mots quelles sont les limites de cette liberté.

Superdoc

47010 points

29 Mars 15h09 | Droit

Quelle est la juridiction suprême de l'ordre...

Savez-vous quelle est la juridiction suprême de l'ordre judiciaire ? Essayez de donner une réponse claire, courte et précise. Définissez également le rôle principal de cette juridiction.

Superdoc

47010 points

29 Mars 10h43 | Droit

Quelle est la juridiction compétente pour ju...

Bonjour ! Savez-vous comment se nomme la juridiction compétente pour juger les délits ? Expliquez quel est le rôle de cette juridiction en répondant de façon détaillée !

Superdoc

47010 points

13 Mars 17h37 | Droit

Depuis quelle année les premières ampoules à inc...

En Europe je précise. Elles ont été interdites mais depuis quand ? et surtout pourquoi ?

Charles-M

76 points

13 Mars 10h15 | Droit

Que représente un député ?

Bonjour à tous j'ai besoin d'aide pour cette question. Expliquez qui il représente, comment il est élu et le type de mandat qu'il possède ?

dici

111 points

07 Février 15h41 | Droit

Qu'est ce qu'une juridiction échevinale ?

Bonjour tout le monde ! Je voudrais juste savoir ce que c'est une juridiction échevinale ! J'ai besoin d'aide à ce niveau. Si vous pouviez juste me donner une définition là dessus svp merci bcp

kiket

50 points

24 Janvier 10h31 | Droit

Combien y a-t-il de jurés dans une cour d'as...

slt tt le monde, je voudrais savoir combien il y a de jurés dans une cour d'assise. J'ai juste besoin de savoir le nombre rien de plus, merci :) merci d'avance, super ce site

Superdoc

47010 points

04 Janvier 15h44 | Droit

Qui a le droit à la cmu ?

Savez-vous qui a le droit à la cmu (couverture maladie universelle)? Donnez une réponse claire et concise !

juliett...

16 points

03 Janvier 18h28 | Droit

Quelles sont les clauses d'un contrat comm...

je dois rédiger une étude sur ce sujet en économie droit, j'aimerais connaitre toute les clauses d'un contrat commercial et ses conséquences

Yildiz11

29 points

01 Janvier 20h08 | Droit

Le droit pénal français s'applique-t-il aux im...

J'ai une étude de cas à réaliser et j'ai du mal, pouvez vous m'aidez à la réaliser s'il vous plait. Mon étude doit évoquer c'est 4 points : -Mariage -Excision -Répudiation -L'immunité diplomatique

ciaba

84 points

13 Décembre 15h33 | Droit

Qui sait comment on réalise un projet de loi ?

Bonjour je suis en terminale STG et j'aimerai savoir comment ça se passe pour établir un projet de loi... C'est un peu compliqué je trouve. Une réponse simple svp

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