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Commentaire d'arrêt de Cassation 21 novembre 1911 : plan ?

09 Novembre 2008 | Droit | Licence

Commentaire d'arrêt de Cassation 21 novembre 1911 : plan ?

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Salut, je te recommande la lecture de ce document : http://questions.digischool.fr/Droit-qr/Commentaire-darret-de-Cassation-21-novembre-1911-plan-157.html sur questions.digischool.fr.
Commentaire d'arrêt de Cassation 21 novembre 1911 : plan ?
sur l'obligation de sécurité dans le contrat de transportQuel plan choisir ? Réponse attendu avant le 10/11/08 à 12h00

Les réponses à la question Commentaire d'arrêt de Cassation 21 novembre 1911 : plan ?

2

16 Août 09h45

oui
acharl01

acharl01

0 jeton

11 Novembre 18h48

l analyse d une décision de justice se fait en plusieurs étapes: - TITRE: arrêt de la cour de cas du .... - PARTIES:M ou MME................. Société X................. - FAITS: résumer ce qui s'est passer - PROCÉDURE: 1er degré:........ demandeur: ...... défendeur: ...... décision: ....... 2ème degré:....... demandeur: ...... défendeur: ...... décision: ....... - NIVEAU DE CASSATION: cour de cassation (le....) demandeur au pourvoi:..... décision de la cour de cassation: ..... - PRÉTENTIONS DES PARTIES: (ce que chaque partie demande)...... - ARGUMENTS: les motifs - PROBLÈME JURIDIQUE: la question - DÉCISION DE LA COURS DE CASSATION:............... - MOTIFS: ................ - DISPOSITIFS:............
nico9424

nico9424

106 jetons

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