Pour répondre à cette question, vous devez
être membre de Doc-étudiant

Si ce n'est pas encore fait ?

Inscrivez-vous !

Fiche de jurisprudence:l1 droit ?

20 Octobre 2009 | Droit | Licence

Fiche de jurisprudence:l1 droit ?

memel059

11 points

Signaler un abus
Salut, je te recommande la lecture de ce document : http://questions.digischool.fr/Droit-qr/Fiche-de-jurisprudence-l1-droit-14897.html sur questions.digischool.fr.
Fiche de jurisprudence:l1 droit ?
Bonjour, Pourriez vous me donner un bon conseil pour trouver la procédure car je n'arrive pas a la trouver ou clairement la plupart du temps dans une fiche de jurisprudence.Surtout dans le cas d'assemblé plénière et que c 'est écrit que le demandeur c'est un procureur..Je ne comprend pas trop pourquoi? Sa serais aussi d'aussi me ra pelé le rôle de la cour de cassation. Merci.

Les réponses à la question Fiche de jurisprudence:l1 droit ?

1

18 Avril 09h02

Bonjour, alors pour les fiches de jurisprudences, il y a plusieurs étapes: . exposé des faits: il s'agit de reprendre les faits, sans faire de la paraphrase, de manière claire et synthétique . la procédure: expliquer la solution rendues par les juridictions de premier degré (tribunal) et de second degré (Cour d'appel) . la solution de la Cour de cassation, expliquée clairement . la critique de l'arrêt: il faut essayer de comprendre ce que l'arrêt apporte concrètement, en général les arrêts à commenter ont toujours un intérêt, même minime, qu'il s'agisse d'un revirement de jurisprudence, de la confirmation d'une jurisprudence antérieure ou d'une solution inédite. Concernant la Cour de cassation, clique sur le lien ci-dessous, c'est expliqué de manière très claire: http://www.courdecassation.fr/informations_services_6/charte_justiciable_2544/juge_decisions_2545/role_organisation_10942.html Voilà j'espère t'avoir aidée, si ce n'est pas clair, dis-le moi. bonne journée
dryade69

dryade69

3 jetons

Donnez votre réponse agrave; la question Fiche de jurisprudence:l1 droit ?

Noter la réponse

Nouvelles questions de Droit

trafalg...

35 points

11 Mai 12h07 | Droit

Arbitrage institutionnel et arbitrage ad h...

Quelle est la différence entre arbitrage institutionnel et arbitrage Ad hoc ? Quel est le nombre mi...

halazy

6 points

18 Février 16h20 | Droit

Qu'est-ce qu'une dette commerciale ?

je souhaite un définition claire et précise de la notion de dette commerciale, notamment, quelle doit...

noxil

74 points

13 Juin 14h28 | Droit

Avantages et inconvénients d'une SARL ?

bonjour, c'est pour mon cours de droit des sociétés, on me demande dénumérer les avantages et les incon...

khalidall

13 points

31 Mai 20h25 | Droit

Le lien entre le médiateur et l’arbitre ?

Bonjour à tous, je suis une étudiante du droit et voila ma question : j'aimerais savoir quel est le l...

kitou02

26 points

15 Avril 14h25 | Droit

Qu'est-ce que le droit de rétractation ?

Bonjour, j'aurais besoin de votre aider pour savoir ce qu'est le droit de rétractation. Pouvez-vous...

Je m'inscris