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c'est quoi la modulation du temps de travail ???

11 Novembre 2008 | Economie | BTS

c'est quoi la modulation du temps de travail ???

mymarjo

749 points

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Salut, je te recommande la lecture de ce document : http://questions.digischool.fr/Economie-qr/Cest-quoi-la-modulation-du-temps-de-travail-247.html sur questions.digischool.fr.
c'est quoi la modulation du temps de travail ???
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Les réponses à la question c'est quoi la modulation du temps de travail ???

2

12 Novembre 21h41

on parle de Modulation ou aménagement du temps de travail.D’une semaine à l’autre, l’activité de l’entreprise peut être irrégulière, du fait de son caractère saisonnier, de la fluctuation des commandes… Pour adapter le rythme de travail des salariés à celui de l’activité - et éviter les heures supplémentaires en période de haute activité ou le chômage partiel en période de basse activité - l’entreprise peut répartir la durée du travail sur plus d’une semaine. Une condition : une convention ou un accord collectif doit l’y autoriser ; à défaut, un décret en fixe les modalités. La durée du travail peut alors varier sur l’année, dans la limite de 1 607 heures, le régime des heures supplémentaires étant alors en partie neutralisé.. Le dispositif de modulation du temps de travail a été abrogé par la loi du 20 août 2008 citée en référence, laquelle ne remet toutefois pas en cause les accords conclus sous l’emprise du droit antérieur. Les entreprises peuvent toutefois négocier un aménagement du temps de travail dans le cadre nouveau fixé par la loi du 20 août précitée.
souma-86

souma-86

170 jetons

11 Novembre 11h26

Je pense que ca concerne les entreprises avec une ativité irrégulière (genre un magasion de jouet à besoin de plus de monde à noël)... Après j'en sais pas plus.
Bubulle

Bubulle

1261 jetons

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