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Le chèque est-il un effet de commerce ?

11 Avril 2010 | Commerce international | BTS

Le chèque est-il un effet de commerce ?

hwebh

4 points

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Salut, je te recommande la lecture de ce document : http://questions.digischool.fr/Commerce-international-qr/Le-cheque-est-il-un-effet-de-commerce-28636.html sur questions.digischool.fr.
Le chèque est-il un effet de commerce ?

Les réponses à la question Le chèque est-il un effet de commerce ?

3

24 Mai 19h09

oui Le chèque, le billet à ordre, la lettre de change et le warrant sont des effets de commerce .
an1786

an1786

18 jetons

12 Avril 11h22

Bien entendu , Les effets de commerce sont des instruments de paiement utilisés comme leur nom l'indique en règlement d'une transaction commerciale. Les effets de commerce matérialisent donc une créance et peuvent être utilisés par le créancier pour obtenir des facilités de trésorerie auprès de sa banque. Cette pratique, l'escompte, tend à être abandonnée au profit de produits plus sophistiqués offerts par les banques à leurs clients. Il y en a deux sortes : les lettres de change et les billets à ordre. La lettre de change est à l'initiative du créditeur, qui formule à son débiteur l'ordre de payer une certaine somme avant une certaine date. La lettre de change peut être complètement dématérialisée et est transmise directement par le créditeur à sa banque, qui l'émet sur le SIT. Avant de débiter son client, la banque du débiteur doit d'abord recueillir l'accord de celui-ci, le « bon à payer ». Si le client refuse, la banque émet un message de rejet sur le SIT. Le billet à ordre est à l'initiative du débiteur, qui remet l'effet, sous forme papier, à son créancier. Le billet à ordre exprime l'engagement de payer une certaine somme à un certaine date. Le billet à ordre est transmis par le créancier à sa banque. Le schéma des flux d'information est ensuite le même que pour la lettre de change. Ainsi quel que soit le type d'effet de commerce utilisé, c’est toujours finalement la banque du créditeur qui initie l'échange d'information avec le SIT. On remarque aussi que le laps de temps nécessaire à la banque du débiteur pour obtenir l'accord de celui-ci impose que les effets de commerce soient émis vers le SIT quelques jours au moins avant la date butoir.
bananiavor

bananiavor

139 jetons

11 Avril 18h17

oui Le chèque, le billet à ordre, la lettre de change et le warrant sont des effets de commerce.
alexus

alexus

10 jetons

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