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Cours-Devoirs > Lycee > Droit : Toutes les questions réponses
Nouvelles questions : Droit
26 Février 17h50 |
Droit
Qu'est ce qu'une clause de non-concurrence...
Bonjour, je suis en cours de droit et j'entends souvent parler de la clause de non concurrence dans un contrat de travail mais en quoi consiste-elle exactement ? Merci pour vos réponse et pour l'aide !
14 Février 16h10 |
Droit
Quelle sont les clauses d'un contrat comme...
J'ai un devoirs de bac à rédiger sur se sujet mais je ne trouve pas grand chose.
Quelqu'un pourrait t-il m'aider ?
a: Quesqu'un contrat commercial ?
b : Les différents contrat commercial
c : Leurs conséquences.
23 Janvier 16h44 |
Droit
Quel est le rôle de la constitution ?
Dans le cadre de mon cours de droit en STMG, je souhaiterai savoir la définition de la constitution. A quoi sert elle ? Quel est son rôle ? Pourquoi dispose t-on d'une constitution en France ? Merci à vous
20 Décembre 17h45 |
Droit
Qui a rédigé le code civil ?
Tout d'abord, qu'est-ce que le code civil ? Qui l'a rédigé et à quoi sert-il ? Est-ce comme le code pénal ? J'ai l'impression que personne ne sait ce que c'est ni comment s'en servir ?
18 Octobre 17h43 |
Droit
Qu'est-ce que le droit positif ?
Qu'est-ce que le droit positif ?Qu'est-ce que le droit positif ?vQu'est-ce que le droit positif ?Qu'est-ce que le droit positif ?Qu'est-ce que le droit positif ?
09 Octobre 17h16 |
Droit
En quoi consiste l’opt in et opt out ?
Voir la fiche Opt-in: Définition et ressources
Voir la fiche Opt-out: Définition et ressources
Expliquez ce que sont l'opt in et opt out ? A quoi servent-elles ? qui protègent-elles ?...
31 Juillet 10h28 |
Droit
En droit, que définit la filiation ?
La filiation est une notion de droit bien définie. Mais de quoi s’agit-il ? Afin de donner une réponse précise, vous illustrerez cette dernière par des exemples.
05 Juin 18h01 |
Droit
Qu'est ce qu'un chsct ?
Savez-vous ce qu'est précisément un CHST ?
Que savez-vous des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ?
13 Mars 10h15 |
Droit
Que représente un député ?
Bonjour à tous j'ai besoin d'aide pour cette question. Expliquez qui il représente, comment il est élu et le type de mandat qu'il possède ?
07 Février 15h41 |
Droit
Qu'est ce qu'une juridiction échevinale ?
Bonjour tout le monde ! Je voudrais juste savoir ce que c'est une juridiction échevinale ! J'ai besoin d'aide à ce niveau. Si vous pouviez juste me donner une définition là dessus svp merci bcp
04 Janvier 15h44 |
Droit
Qui a le droit à la cmu ?
Savez-vous qui a le droit à la cmu (couverture maladie universelle)? Donnez une réponse claire et concise !
01 Janvier 20h08 |
Droit
Le droit pénal français s'applique-t-il aux im...
J'ai une étude de cas à réaliser et j'ai du mal, pouvez vous m'aidez à la réaliser s'il vous plait. Mon étude doit évoquer c'est 4 points :
-Mariage
-Excision
-Répudiation
-L'immunité diplomatique
21 Septembre 17h46 |
Droit
En quoi consiste la loi 1901 ?
Bonjour, je retrouve ça dans mon cours de droit et j'aimerai juste en savoir un peu plus sur la loi 1901. En quoi elle consiste, quel est son utilité, etc, etc. Merci d'avance !
04 Avril 13h49 |
Droit
Quelqu'un aurait-il un modèle d'objet d'étude ?
je dois faire 4 objets d'études en éco-droit pour mon bac pro 2013. J'ai mes thèmes (le 1er sur les différents contrats) mais je ne sais pas comment le démarrer et le présenter. si vous en avez déjà fait ce serait gentil de me le télécharger pour avoir une idée de ...
07 Mars 16h50 |
Droit
Droit : quel est l'intérêt de favoriser des ...
Bonjour,
J'ai un devoir type bac en droit à remettre mais j'ai beau chercher, je ne trouve pas la solutions à ma question.
J'ai en annexe en document relatant des faits, pour être bref:
Il existe un litige entre La redoute et des syndicats.
Mais c...
10 Mars 19h49 |
Droit
Les actes et les faits juridiques ?
Bonsoir,
J'ai un TP noté à rendre pour demain. Il s'agit de l'analyse d'une situation juridique. L'énoncé ci-dessous :
[i]Mme Durieux occupe, au troisième étage d'un immeuble, un appartement dont le balcon donne sur la rue. Elle aime les fleurs et son balc...
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