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10 Septembre 2009 | Droit | BTS
Quelle est la différence entre accident de travail et accident de trajet ?
2 points
Salut, je te recommande la lecture de ce document :
http://questions.digischool.fr/Droit-qr/Quelle-est-la-difference-entre-accident-de-travail-et-accident-de-trajet-11745.html sur questions.digischool.fr.
Quelle est la différence entre accident de travail et accident de trajet ?
Autres questions qui peuvent vous aider
5
05 Avril 18h32
un accident de travail est une notion législatif (relatif à un règlement du code de travail, ainsi un accident de trajet peut être un accident de travail si il a survenue au cours de trajet précis aller-retour habituel de l'employé. une enquête des pouvoirs publics est réalisée pour identifier qu'il s'agit bien d'un accident de travail.
un accident de trajet(accident survenue dans le trajet vers le lieu de travail) n'est pas toujours un accident de travail si le trajet effectué n'était pas pour travailler par exemple (poste de travail), dans ce cas, l'employé ne bénéficie pas des avantages (remboursment....)
30 Septembre 19h29
Bonjour,
La différence entre accident de travail et accident de trajet:
-C'est que tout d'abord l'accident de travail est celui qu'on a subi durant son travail( exemple dans une usine de tranformation du métal).
-Par contre l'accident de trajet est celui qu'on a vecu dans la route c'est aussi différent de l'accident de travail.
19 Septembre 12h37
un accident de travail est survenu lors de l'activité professionnelle tandis que l'accident de trajet survient lors du trajet maison travail ensuite tout dépend si c'est l'aller ou le retour
(2)
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