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Salut, je te recommande la lecture de ce document :
http://questions.digischool.fr/Droit-qr/Quelles-sont-les-clauses-dun-contrat-commercial-80370.html sur questions.digischool.fr.
Quelles sont les clauses d'un contrat commercial ?
je dois rédiger une étude sur ce sujet en économie droit, j'aimerais connaitre toute les clauses d'un contrat commercial et ses conséquences
Autres questions qui peuvent vous aider
2
04 Janvier 17h33
Bonsoir !
Afin de répondre à ta question de façon complète et dans le but de t'éviter de nouvelles recherches, je te proposes cet excellent cours de droit sur le contrat commercial. J'espère qu'il te conviendras ;)
20 Janvier 20h35
tu ne peux pas faire d'exposer sur TOUTES les clauses que peut contenir un contrat commercial, tant elles sont diverses. Essaie plutôt de les classer par catégories.
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