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Qu'est ce que la juriste prudence ?

12 Novembre 2009 | Droit | BTS

Qu'est ce que la juriste prudence ?

michaud

10 points

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Salut, je te recommande la lecture de ce document : http://questions.digischool.fr/Droit-qr/Quest-ce-que-la-juriste-prudence-17223.html sur questions.digischool.fr.
Qu'est ce que la juriste prudence ?

Les réponses à la question Qu'est ce que la juriste prudence ?

6

14 Novembre 15h49

Je pense que c'est plutôt la jurisprudence. Si c'est le cas la jurisprudence c'est la solution suggérée par un ensemble de décision suffisamment concordantes rendues par les juridictions sur un question de droit. (Très pratique quand t'as rien à dire dans un sujet d'examen)
xisca

xisca

14 jetons

13 Novembre 11h23

la jurisprudence est les jugements prisent par le tribunaux et spécialement par la cours de cassation pour éclairer un point de vue juridique sur les questions non claire en droit
hass67

hass67

1 jeton

13 Novembre 11h21

la jurisprudence est les jugements prisent par le tribunaux et spécialement par la cours de cassation pour éclairer un point de vue juridique sur les questions non claire en droit
hass67

hass67

1 jeton

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